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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION
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ZELY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZELY
CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499373
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2008

Présentation de la marque ZELY

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION domicilié(e) 58 rue de Ferrières, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2129888) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 073 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2129888) - France.

La marque ZELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZELY est expirée depuis le 22 novembre 2008.

CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : ROSALIE


CONSORTIUM NORMAND DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATION, (société anonyme) - 58 rue de Ferrières, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2129888) - France - SIREN 343073144


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2129888) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2129888 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259024 - Publication au BOPI 1998-07-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.